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İlgili Sonuçlar

örneklerde
  • - établir un centre de données nationales sur l'enfance en collaboration avec l'UNICEF.
    - التعريف بالاتفاقية الدولية لحقوق الطفل.
  • Depuis la dernière session de l'Assemblée générale, la mise en œuvre de la Convention a contribué à en améliorer le fonctionnement et la visibilité.
    عزَّز تنفيذ اتفاقية الأمم المتحدة لمكافحة التصحر منذ الدورة الأخيرة للجمعية العامة عملية الاتفاقية والتعريف بها.
  • La Convention fonctionne en s'appuyant sur les définitions ci-après pertinentes pour la quarantaine, qui sont énoncées dans le cadre de l'article II :
    وتستخدم الاتفاقية التعريفات التالية للحجر الصحي، التي ترد في المادة الثانية منها:
  • Un effort déterminé doit être consenti pour se mettre d'accord sur une telle définition.
    ويجب بذل جهد مصمم للاتفاق على تعريف من هذا القبيل.
  • Toute différence qui existerait entre la législation nationale et la Convention en ce qui concerne la définition de l'enfant; L'âge minimum légal défini par la législation nationale aux fins ci-après: Bénéficier de consultations juridiques et médicales en l'absence du consentement parental; Subir un traitement ou une intervention chirurgicale en l'absence du consentement parental; Ne plus être astreint à l'instruction obligatoire; Être admis à l'emploi ou au travail, y compris à un travail dangereux, à temps partiel ou à plein temps; Contracter mariage; Consentir à des relations sexuelles; S'enrôler de son plein gré dans les forces armées; Être appelé à servir dans les forces armées; Participer à des hostilités; Acquérir la responsabilité pénale; Être privé de liberté, y compris suite à une arrestation, à un placement en détention et à une peine d'emprisonnement, dans le cadre notamment de l'administration de la justice, d'une demande d'asile ou d'un placement dans une institution de protection sociale ou un établissement de santé; Être passible de la peine capitale ou d'une peine d'emprisonnement à perpétuité; Déposer en justice, au civil et au pénal; Déposer plainte et demander réparation devant un tribunal ou toute autre autorité compétente en l'absence du consentement parental; Participer à une procédure administrative ou judiciaire qui l'intéresse; Donner son consentement pour changer d'identité, y compris au titre d'un changement de nom, d'une modification des relations familiales, d'une adoption, d'une tutelle; Avoir accès à des informations concernant sa famille biologique; Jouir de la capacité légale d'hériter, de mener des transactions immobilières, de créer des associations ou d'y adhérer; Choisir une religion ou suivre un enseignement religieux à l'école; Consommer de l'alcool et d'autres substances faisant l'objet d'un contrôle; Le rapport entre l'âge minimum d'accès à l'emploi et l'âge auquel l'enfant n'est plus astreint à l'instruction obligatoire, l'effet exercé par cet âge minimum sur le droit de l'enfant à l'éducation et les modalités selon lesquelles les instruments internationaux pertinents sont pris en considération; En cas de différence faite dans la législation entre les garçons et les filles, y compris pour ce qui est de contracter mariage et de consentir à des relations sexuelles, le degré d'attention prêtée à l'article 2 de la Convention; Au cas où il est fait recours à des critères de puberté en droit pénal, l'application différenciée de cette disposition aux filles et aux garçons, et l'attention prêtée aux principes et aux dispositions de la Convention.
    أي اختلافات بين التشريع الوطني والاتفاقية بشأن تعريف الطفل؛
  • Le Comité s'inquiète en particulier de ce que la législation et la politique nationales ne sont pas totalement conformes aux dispositions de la Convention et à la définition de la discrimination qui figure à l'article premier.
    ويساورها القلق بصفة خاصة بشأن الامتثال المحدود في القوانين والسياسات الوطنية لأحكام الاتفاقية وتعريف التمييز الوارد في المادة 1.
  • Le présent Accord définit les « autorités douanières » aux fins du présent Accord, comme étant uniquement des autorités opérationnelles, comme par exemple, le Service des douanes de l'Administration fiscale de la Lettonie.
    ويقصر الاتفاق تعريف ''السلطات الجمركية`` في الاتفاق على السلطات التشغيلية، كإدارة الجمارك في دائرة إيرادات الدولة في لاتفيا مثلا.
  • Article 7. Définition de la convention d'arbitrage
    ألف- المادة 7- تعريف اتفاق التحكيم
  • Définition des accords de services réguliers de transport maritime
    تعريف اتفاق الخدمات الملاحية المنتظمة في المحيطات
  • Les ONT et les accords commerciaux régionaux (ACR)
    باء - الحواجز غير التعريفية واتفاقات التجارة الإقليمية